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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… excède 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule … profilés creux ont une section transversale différente de celle des tubes et tuyaux du n° 39.17 (voir la Note 8 du … assemblés par collage ou par couture, etc.), sont exclus de cette position. Ils sont classés comme ouvrages des …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de … des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres … ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. …
Explanatory notes
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres … ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28 (+). … reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8517.79 - - Autres Cette position couvre les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux … réfléchissante ou non réfléchissante. La glace de cette position est utilisée notamment pour la garniture des …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux … sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de … , oxyde salin de manganèse. d) La manganite ou acerdèse, sesquioxyde de manganèse hydraté. e) Le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …