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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. ‑ Poissons entiers … et de graisse, etc. 3) Les poissons, ainsi que leurs parties, préparés ou conservés par tous procédés autres que … présent Chapitre, point4), pasteurisés ou stérilisés. 4) Certaines préparations alimentaires (y compris les plats …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en … ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes …Section X > Chapitre 47
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du … pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes couvertes par le présent Chapitre sont des pâtes fibreuses cellulosiques obtenues en partant de divers produits végétaux riches en cellulose ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non … dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : … parties d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions électriques, des parties …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), … rotors , les bagues collectrices , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2) Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …