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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2 > 9306.21
… Cartouches …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non … dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : … parties d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions électriques, des parties …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), … rotors , les bagues collectrices , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2) Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …