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Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de cacao est un corps gras, généralement solide à la température ambiante, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… destinées à être appliquées sur les parties pileuses du corps autres que le cuir chevelu relèvent du n° 33.07 . …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… ) 0301.92 - ‑ Anguilles ( Anguilla spp. ) 0301.93 - - Carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… cette position est généralement conçue pour être ajustée au corps humain.  La présente position comprend également les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… 8450.12 - - Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée 8450.19 - - Autres 8450.20 - Machines d'une …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les flacons ou réservoirs (corps de vaporisateurs) présentés isolément (régime de la …

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