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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE … plaques et ponts tournants , même actionnés électriquement, constitués par une plate‑forme circulaire, mobile autour … FLUVIALES, AIRES OU PARCS DE STATIONNEMENT, INSTALLATIONS PORTUAIRES OU AERODROMES Le présent groupe comprend …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … iptacopan … ispronicline … itaméline … itriglumide … iturélix … izencitinib … kétazocine … lamifiban … lamtidine … … bromure de trimédoxime … tropantiol … trovirdine … tucidinostat … ulixertinib … bromure d’uméclidinium … …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
Explanatory notes
… La présente position couvre : 1) Les bois feuillards , constitués par des verges de saule, de noisetier, de … la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en bottes ou en … utilisés surtout en horticulture ou en agriculture comme tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et les …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. ‑ … 2) Le sucre interverti , principal constituant du miel naturel. Industriellement, on l'obtient surtout par … ou par hydrolyse de l'inuline extraite des racines tubéreuses du dahlia ou du topinambour. Il se présente sous …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à …