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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en … des usages généraux, et parmi lesquels on peut citer : les flacons spéciaux (flacons-laveurs, à collerettes, à … relevant de la présente position, à titre d'exemples : les acidimètres ( autres que ceux du n° 90.25 ), crémomètres, …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux … racines à nu ou en mottes, ou bien plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), … des mêmes palmiers à huile, par sa teneur très élevée en acide palmitique et en acide oléique. L'huile de palme est …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - … pour parapluies, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches ou articles analogues. 2) Les tiges et branches … explicative du n° 66.02 ). b) Les tubes en fer ou en acier, ainsi que les tiges et branches en fer ou en acier …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent … dites, dans les petites embarcations, mais aussi pour faciliter l'abordage des bateaux, pour retirer des objets …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à … de tout procédé de filtration par adsorption, de fractionnement ou de tout autre procédé physique ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou tubes … ‑ Convertisseurs statiques 8504.50 ‑ Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.90 ‑ Parties I.‑ … les effets des courts‑circuits, par exemple. Des bobines de réactance, selfs ou inductances obtenus sous forme de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . … de la canne à sucre et le sucre de betterave du jus de la racine de la betterave à sucre. Les sucres bruts de canne ou … 1701.13 et 1701.14 Le sucre brut de canne commercialisé actuellement a une teneur en sucre interverti excédant …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique …