WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués … similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à …
Explanatory notes
… habituellement préparée par étuvage ou trempage dans l’eau chaude, tourne autour de son axe contre le couteau de la … d'un mouvement de va‑et‑vient, qui enlève une feuille à chaque passage. Le plateau qui supporte la bille est soulevé ou déplacé après chacune de ces opérations. Le couteau se meut soit dans le …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions … k) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou …Legal note
… 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés … dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de … exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables et machines à dessiner, même … additions ou des soustractions en déplaçant des réglettes chiffrées à l'aide d'une pointe. Sont également compris ici … spécialement en vue de l'arpentage ou du nivellement (chaînes d'arpenteurs, mires, jalons, etc.) de même que les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et … porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et … porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de … d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des … ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …