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Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de … 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des …

Legal note

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de … 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de … au n° 05.04, soit qu'ils aient été : 1)    Transformés en saucisses, saucissons ou produits similaires. 2)     Cuits …

Legal note

… Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… Edison ni de connecteur standard à deux broches. Deux fils conducteurs en cuivre (phase et neutre) ressortent de … à copier a été placée, à travers la surface de couverture translucide éclairée par une lumière à LED.  Ce produit n’est équipé d’aucune grille ou trame sur la surface supérieure.  Aucun …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… muni de manches longues, d’une poche et d’une capuche, sans ouverture. Ce vêtement est fabriqué à partir d’une matière textile stratifiée comportant trois couches : une couche externe en étoffe de bonneterie 100 % …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… 1. Parois et porte de cabine de douche en verre , à accès d'angle, formées par quatre … métal. Une fois montés, les panneaux forment une cabine de douche, semi-encadrée par des profilés en aluminium, à porte … mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de …

Legal note

… 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant …

Legal note

… graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de … farcies du n° 19.02 ) contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, …

Legal note

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… d'un piston à étanchéité, d'une tige, d'un joint, d'un bouchon à vis, d'une cage, d'un ressort, d'une bille … de meubles assurant l'application sur ces panneaux des couches de fond, de teinture et de finition, comprenant : - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… 1. Tableau blanc électronique , d’une dimension de 78 pouces (198,12 cm), constitué d’une surface tactile multi-touche, avec la possibilité de manipulation au stylet et au toucher du doigt. Le tableau comprend des haut-parleurs …