Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite …
Explanatory notes
… de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite … limonènes, etc.) obtenus à partir des bois résineux de conifères ou de leurs produits d'exsudation. Sont compris … Les produits volatils de la distillation (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de …
Explanatory notes
… autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de … de fibres optiques 9001.20 ‑ Matières polarisantes en feuilles ou en plaques 9001.30 ‑ Verres de contact 9001.40 ‑ … de verre ou de matières plastiques d'indices de réfraction différents. Celles en verre sont recouvertes d'une très fine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc …