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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20
… d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des … (voir les Considérations générales de la Section), et exception faite des outils du Chapitre 82 , la présente … à découper par jet d’eau, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10
Classification opinions
… de la kaolinite recristallisée, un aromatisant et un excipient, destinée à être appliquée par un dentiste … 55 g de silice (SiO2), 0,25 g de thymol, jusqu'à 100 g d'excipient, généralement destinée à être appliquée par un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …