Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.10
… Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED) …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.20
… Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4 > 2306.41
… De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2
… Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette … , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris … mousse de scorie obtenue par addition de petites quantités d'eau à la scorie en fusion ( n° 68.06 ), ni les ciments de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …