WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en …
Explanatory notes
… en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en … pour usages autres qu'électriques et notamment : les filtres, rondelles, coussinets, tubes et gaines ainsi que …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers … postaux, les timbres de surtaxe, etc. B) Les timbres fiscaux de toute nature , c’est‑à‑dire les timbres de … de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C) Les marques postales …Section XII
… PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou …
Explanatory notes
… en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou … comporter des mentions imprimées, telles que noms de firmes, instructions pour l'emploi, ou même des vignettes. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement …
Explanatory notes
… à papier synthétiques consistant en feuilles composées de fibres (fibrilles) non cohérentes de polyéthylène ou de … autres que les matières plastiques ( n° 39.21 ). A cette fin, l'expression pareillement associés s'applique à des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.13
… Autres fils, mèches …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.7 > 7019.71
… Voiles (fines couches) …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003 > 6003.30
… De fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3
… De fibres synthétiques …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.40
… Pièces de finition …