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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve … on peut citer : 1) Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les bagues collectrices , les …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 … les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ). Ces produits demeurent classés dans la …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou … variés). Les préparations de la présente position se distinguent des sauces et condiments du n° 21.03 en ce que … liquides, des émulsions ou des suspensions qui ne sont pas destinés à être consommés isolément, mais pour accompagner …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, …
Explanatory notes
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, … archéologique offrant une compréhension scientifique ou humaniste du comportement humain passé, une preuve d’adaptation culturelle et d’expression artistique, découverts à la suite de travaux d’excavation …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ … est assujettie à suivre le sillon du support. 2) Les systèmes de lecture optique par faisceau laser . 3) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la … longueur supérieure à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde … du n° 28.44. Relèvent de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.11
… Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.14
… Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.61
… Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée …