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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, …
Explanatory notes
… 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, … mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ Argiles réfractaires 2508.40 ‑ Autres … terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les caractéristiques générales essentielles sont la …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, … légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, … domestique et les articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion (principe actif), 4,0 % de butoxyde de pipéronyle …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …
Classification opinions
… des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023 … 2. Percolateur électrique pour la … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. Adoption : 2023 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.1
… Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.2
… Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou …