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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, … et leurs copolymères. Les polyamides linéaires sont connus sous le nom de nylons. Les polyamides sont obtenus par polymérisation de condensation de diacides …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position … chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui … Leur stabilité est très grande. Ils peuvent se présenter sous divers états (liquide, semi‑fluide, pâteux, solide) et …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - … ou à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, les poudres et paillettes …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - … en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de … ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés … fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2) Les clous, fleurs du … forte. Les écorces et feuilles du giroflier sont rangées sous le n° 12.11 . …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de … Le poly(méthacrylate de méthyle) est le polymère le plus important de cette catégorie. Il est utilisé, en raison … voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de la présente position : a) Les polymères …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables … dispositifs de filtrage des fréquences, etc., et sont d'un usage très répandu dans les industries de la téléphonie, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (+). - Composés dont la … Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement. Appartiennent, notamment, à ce …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …