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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers … position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les …Section II > Chapitre 9 > Position 0902
… Thé, même aromatisé. …
Explanatory notes
… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu … , 09.09 , 12.11 ou 21.06 . c) Le « thé » au ginseng (mélange d'extrait de ginseng et de lactose ou de glucose) ( …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). - … exclues : a) Les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles, et les oxydes de fer micacés naturels … de fer, de plomb ou de chrome, sulfure de zinc, sulfure de mercure (vermillon véritable), carbonate basique de plomb …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou …
Explanatory notes
… sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou … du tissu, grâce à l'interposition provisoire de tringles métalliques ( fers ). Lorsque les boucles sont coupées de … ou comporter des motifs, ces motifs étant tissés sur un métier équipé de dispositifs permettant d'obtenir un dessin …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, … crêpés ou plissés . Ils sont obtenus soit par un traitement mécanique du papier humide, soit après fabrication, en … ( n ° 48.03 ). Sont également exclus les produits des types mentionnés dans le libellé du n ° 48.18 . 3) Les papiers …Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.20
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section II > Chapitre 11 > Position 1107
… Malt, même torréfié. …
Explanatory notes
… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air … subit l'opération du maltage. Le grain d'orge maltée est légèrement ridé dans le sens de la longueur. Il est blanc à …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale … pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …