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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de courroies transporteuses … ces tissus superposés et assemblés par collage, couture ou autrement. Les courroies ont en outre fréquemment leurs …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le … de manivelles ou de leviers, qui transmet le mouvement aux roues par une chaîne ou un dispositif à tringles. Dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du …
Explanatory notes
… à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position …