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Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de … provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de … et polyméthylolmélamine ethérifiée, par exemple), utilisés comme parement dans l'industrie textile. Adoption : 1967 … …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… mouvements de faible amplitude, mais non reconnaissables comme destinées à une machine déterminée. Adoption : 1961 … 2. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe … principalement pour l'obtention de nombreux alliages et, notamment, d'aciers alliés, comme métal de recouvrement pour …

Legal note

… pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… 1. Huile de graines de jojoba (Simmondsia chinensis) hydrogénée et texturée , présentée … diamètre approximatif de 0,15 mm à 1,0 mm, utilisés pour le gommage dans les préparations cosmétiques et les …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… composé de farine de froment (environ 55 %), de poudre de pommes de terre (environ 28 %), de fécule de pommes de terre (environ 10 %), de fécule de manioc (environ … Ce produit est frit dans l'huile et prêt à être consommé. Adoption : 1999 … 3. Produit alimentaire …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou … légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou … ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation …

Legal note

… produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou … légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou … ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90

Classification opinions

… dissous dans de l'isopropanol, destinée à être utilisée notamment comme sensibilisateur de gel dans la fabrication …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… temps, d'une cylindrée de 175 cm3. Le véhicule mesure 2900 mm de longueur, 1050 mm de largeur et 1250 mm de hauteur. Les dimensions (L x l x H) de la zone de …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la … des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules … tels que les pommes de terre peuvent être considérés comme réfrigérés lorsqu'ils sont refroidis et maintenus à + …

Legal note

… ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la … des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… constitué par une carte de circuit imprimé (dim. 80 mm x 110 mm x 7 mm) pour la connexion des câbles électriques … structuration des systèmes de câblage dans les réseaux de communications IP (Internet Protocol) ou de communications … Le panneau permet de connecter chaque poste d'usager au commutateur, au nœud ou au routeur afin de le relier au …

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