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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - … 3923.50 - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture 3923.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des articles en matières …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en … gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou simplement … la présente position ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, … synthétiques 6203.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
Explanatory notes
… que le bois utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. … de couchage ou de la colle. Les pâtes de la présente position, autres que celles fabriquées à l'aide de papier ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
Explanatory notes
… pointeau, vanne, membrane déformante, etc.) qui, suivant sa position, ouvre ou ferme un orifice. Généralement, ils sont … bouton, etc., soit par un moteur (vannes motorisées), un dispositif électromagnétique (vannes solénoïdes ou … capsule manométrique. La présence de tels mécanismes ou dispositifs incorporés n'affecte pas le classement des …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés … dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils … pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ … le procédé des vapeurs d'ammoniaque. II.‑ NEGATOSCOPES Les négatoscopes servent essentiellement à examiner des clichés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres …