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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1 > 9101.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières … - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La … dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre … action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a) Les véhicules simplement adaptés à l'usage des …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et articles similaires - Autres : 6601.91 - - A … destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au … fibres synthétiques discontinues 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à … cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009 > 7009.10
… Miroirs rétroviseurs pour véhicules …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015 > 7015.10
… Verres de lunetterie médicale …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7229 > 7229.20
… En aciers silico-manganeux …