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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés … rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés … rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères … et la bille est poussée contre la lame. La bille se trouve ainsi débitée en tranches ou en feuilles. Les feuilles pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… une chaussure normale pour être utilisé, par exemple, sur terrain humide ou boueux. Adoption : 1986 … 2. Housse de … ou moins en forme de pied et soudées ensemble de sorte à ne laisser libre qu'une ouverture supérieure par laquelle on …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… les formats peuvent atteindre le A0 - 864 x 1.189 mm), à l'aide de points de taille variable, sur un large éventail de supports (par …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, … de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, … alfa (DCI) et la thrombomoduline alfa (DCI), ainsi que les hémoglobines réticulées telles que … à des fins prophylactiques ou thérapeutiques. Par ailleurs, la présente position couvre également les vaccins …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables et … , des types contenus dans les étuis de mathématiques, ainsi que les instruments plus compliqués utilisés notamment … , servant de plan de référence pour le traçage en l'air ou à opérer des contrôles de planéité), les règles et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de … et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non …
Explanatory notes
… et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non … d’extraction du n° 33.01 Huiles essentielles Absinthe Acore Aiguilles de conifères (à l'exception du pin, n° 38.05 ) Ail …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces …
Explanatory notes
… verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces … carrosseries, verres ou métaux (argenterie, cuivre, etc.), ainsi que les mélanges en pâte ou en poudre pour le récurage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …