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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.10
… Sommiers …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 2836.20 ‑ … 2836.92 ‑ ‑ Carbonate de strontium 2836.99 ‑ ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … préparations, on obtient le carbonate d'ammonium du commerce qui, outre diverses impuretés (chlorures, sulfates, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et … visés dans les positions précédentes, cette position comprend un ensemble de véhicules non automobiles à une ou … outre, des véhicules à usages spéciaux dépourvus de roues, comme par exemple, les traîneaux et les schlittes. Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. … ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, … éléments a pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou virtuellement complet, ces ensembles ne sont pas …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du … n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou … comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., … serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., … serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …