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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, … pièces, de telle façon qu'il soit possible de les dissocier ultérieurement sans détérioration. Les boulons et les vis à …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même …
Explanatory notes
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même … se présentent usuellement sous forme de bandes plates ou tubulaires relativement étroites ou bien de tresses rondes … Les mèches en fibres de verre ( n° 70.19 ). B) Etoffes tubulaires tricotées servant à la fabrication des manchons à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 ‑ Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire … par taillage ou débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme travaillées au sens de la … carrée ou rectangulaire), polis ou autrement travaillés par meulage, perçage, fraisage, tournage, etc. Toutefois, les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.10
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation » …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.2 > 6005.23
… En fils de diverses couleurs …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2
… Autres meules et articles similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308 > 8308.20
… Rivets tubulaires ou à tige fendue …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.20
… Bascules à pesage continu sur transporteurs …