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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31
… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.21
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3 > 8533.31
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.4 > 8536.41
… Pour une tension n'excédant pas 60 V …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.4 > 3920.43
… Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants …
Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.1
… D'un poids n'excédant pas 185 g …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212 > 5212.1
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.1 > 5111.11
… D'un poids n'excédant pas 300 g/m² …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.1 > 5112.11
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …