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Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… ainsi que le fer d'une pureté minimale de 99,94 % en poids. 2) Sous le n° 72.05, les grenailles et poudres de … primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.20 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore 7201.50 ‑ Fontes brutes …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… qui se répète. Les bois bouvetés sont des bois dont les bords sont rainés et languetés, c'est-à-dire qui présentent … position couvre également : 1)    Les planches rabotées à bords arrondis . 2)    Les bois joints en V dont les côtés … chanfreinés. 3)    Les planches rainées et languetées pour plafonds, etc., présentant une moulure simple aux bords ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… de race pure               - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre … 0103.92 Aux fins des n°s 0103.91 et 0103.92, les limites de poids indiquées s'entendent du poids de chaque animal. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % 0401.40 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n’excédant …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2)    Les nids de salanganes , dénommés improprement « nids d'hirondelles ». Ces nids sont constitués par une substance sécrétée par l'animal …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ Maïs doux 0710.80 ‑ Autres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… discontinues.               - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ … ‑ ‑ Imprimés               - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées … ‑ ‑ Imprimés               - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées …

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