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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position … spéciale, leurs puissantes machines motrices et par divers équipements de pont pour la manipulation et l'accrochage des … du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de cette position les bateaux conçus à la fois …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente … soit fixée sur un support en toute matière (papier par exemple) soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre … d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, les … du Kentucky, fléole des prés, etc.), les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ … ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais elle est … du beurre et de la poudre de cacao et constitue le demi‑produit de l'industrie du chocolat. La présente …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une … Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… cristalline ou lamelles incolores, inodores. Elle est employée en médecine (comme fébrifuge ou antinévralgique). … comme dissolvant de l’acide urique, et, comme tels, employés en médecine. C. Composés dont la structure … un liquide incolore ou faiblement jaune, d’odeur fortement empyreumatique, désagréable. Elle sert en synthèse …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. … 8482.20 ‑ Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques 8482.30 ‑ … rouleaux et aiguilles 8482.99 ‑ ‑ Autres Conçus pour remplacer les coussinets lisses en vue de réduire les pertes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …
Explanatory notes
… acides minéraux concentrés, il réagit vio lemment. Il est employé comme solvant de la nitrocellulose, pour la … en cristaux lamellaires blancs, d’odeur agréable et est employée en parfumerie, en médecine, pour aromatiser le … blancs. Elle absorbe les rayons ultra-violets, d’où son emploi dans les lotions ou les crèmes pour bains de soleil. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement … assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …