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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes (+). 9030.10 ‑ Instruments et appareils pour la … dispositifs à semi-conducteur) : 9030.31 ‑ ‑ Multimètres, sans dispositif enregistreur 9030.32 - - Multimètres, avec … réunis dans un coffret commun. Parfois, tous les éléments, sauf la chambre d'ionisation et le compteur, sont incorporés …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement …
Explanatory notes
… de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement … d’éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval ou de sanglier. 2) La corne de rhinocéros. 3) Les dents de … Les cornes de ce groupe peuvent être présentées avec ou sans leurs cornillons ou leur os frontal. Les bois sont les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et …
Explanatory notes
… crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et … Les aiguilles à tricoter , qui sont de longues aiguilles sans trous avec lesquelles on fait le tricot à la main. … émail, en matières plastiques, etc., pour autant qu' il ne s'agisse pas d'articles de parure et que l'objet conserve …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du …
Explanatory notes
… 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du … chimiquement purs . Le terme « sucres » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, …
Explanatory notes
… tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, … y compris les râteaux‑balais, les serfouettes, ratissoires, sarcleuses et piocheuses multiples à main. 4) Les haches, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour …
Explanatory notes
… fonctions, distinctes du transport proprement dit . Il s'agit donc de véhicules non essentiellement conçus en vue … par un châssis de camion ou camionnette, avec ou sans plateau, équipé d'engins de levage, tels que grues non … moteur distinct. 12) Les camions radiologiques comportant salle d'examen, laboratoire de développement et appareillage …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au …