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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… rouges et verts farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail … sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou … légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou … ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation …

Legal note

… produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou … légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou … ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de … provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de … et polyméthylolmélamine ethérifiée, par exemple), utilisés comme parement dans l'industrie textile. Adoption : 1967 … …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la … des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules … tels que les pommes de terre peuvent être considérés comme réfrigérés lorsqu'ils sont refroidis et maintenus à + …

Legal note

… ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la … des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… mouvements de faible amplitude, mais non reconnaissables comme destinées à une machine déterminée. Adoption : 1961 … 2. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… 1. Huile de graines de jojoba (Simmondsia chinensis) hydrogénée et texturée , présentée … diamètre approximatif de 0,15 mm à 1,0 mm, utilisés pour le gommage dans les préparations cosmétiques et les …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… composé de farine de froment (environ 55 %), de poudre de pommes de terre (environ 28 %), de fécule de pommes de terre (environ 10 %), de fécule de manioc (environ … Ce produit est frit dans l'huile et prêt à être consommé. Adoption : 1999 … 3. Produit alimentaire …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… temps, d'une cylindrée de 175 cm3. Le véhicule mesure 2900 mm de longueur, 1050 mm de largeur et 1250 mm de hauteur. Les dimensions (L x l x H) de la zone de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90

Classification opinions

… dissous dans de l'isopropanol, destinée à être utilisée notamment comme sensibilisateur de gel dans la fabrication …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires … en électricité, sous forme de fils et dans l'industrie, comme élément de réfrigération, sous forme de serpentins ou …

Legal note

… se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires …

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