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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
Explanatory notes
… la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section
XI
. …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0806
Explanatory notes
… Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas ,
Lexir
et Gordo . …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
Explanatory notes
… la partie I‑C des Considérations générales de la Section
XI
. La présente position comprend les tissus de l'espèce …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
Explanatory notes
… et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la
deuxième
partie du libellé du n° 27.07. Les alkylbenzènes …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
Explanatory notes
… ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des
connexions
électriques, des parties isolées, des bobinages, …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
Explanatory notes
… matières, qui en fait une unité hermétique parfaite. Il
existe
aussi des vitrages isolants formés de deux plaques de …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
Explanatory notes
… textiles associées à des fils de caoutchouc ( Section
XI
). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de caoutchouc …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
Explanatory notes
… la partie I‑C des Considérations générales de la Section
XI
. La présente position comprend les tissus de l'espèce …
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