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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10
… Pour une tension n'excédant pas 1.000 V …
Classification opinions
… assemblage de deux dispositifs électriques de commutation à positions multiples aménagés des deux côtés d'un support de … des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Ecran tactile résistif transparent (dimensions (L x l x H) : 325 x 245 x 2 mm), comportant deux …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné … formée selon la technique de la papeterie et revêtues, dans certains cas, sur une de leurs faces, soit d'un vernis, …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50
… Autres, sans velours, non confectionnés …
Classification opinions
… du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
Classification opinions
… 1. Encres céramiques pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques … chromite de fer et de zinc et antimoine de nickel-titane) dans des solvants organiques (40 à 70 % en poids). Le …Section I > Chapitre 3 > Position 0301
… Poissons vivants. …
Explanatory notes
… 03.01 ‑ Poissons vivants (+). ‑ Poissons d'ornement : … Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0301.94 - - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus … (poissons d'ornement, par exemple). Les poissons classés dans cette position sont normalement transportés dans des …Section II > Chapitre 10 > Position 1007
… Sorgho à grains. …
Explanatory notes
… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La … les sorghos fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété halepensis (halepense), les sorghos herbes (utilisés pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… excessive de l’humidité. Ils sont présentés séparément, sans aucun autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente … préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s 32.07 à 32.10 …Legal note
… préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s 32.07 à 32.10 … du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22
… Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte …