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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.3
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.14
… De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et …
Explanatory notes
… de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et … fait résonner des cordes de métal grâce à un mécanisme de piano et dont l'autre actionne des tuyaux d'orgues; de plus, … contenant un moteur à ressort; celui‑ci actionne un jeu de pistons dans des soufflets, ce qui produit des modulations …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) …
Explanatory notes
… articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) … ressorts et de rembourrage et recouvert de tissu (sommiers tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions … poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, …