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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.9 > 8903.93
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ Argiles … par des roches ou terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les caractéristiques générales essentielles sont la plasticité, la faculté de durcir à la cuisson et la …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …
Explanatory notes
… siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette … d'entendre le poids (exprimé en kg/1.000 cm 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils se … des diatomées. Ce dernier produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. … presse ou par formage sur machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) … de manière à réaliser une liaison entre elles, mais ne sont pas emboîtées à force. Les palplanches‑canaux ont une forme …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. … permet d'obtenir des dimensions extrêmement précises et un aspect de surface meilleur que celui obtenu par sciage, ce … arrondi ou non au cours de cette opération), poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple. Les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles … matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres … en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , selon le cas. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.11
… Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.14
… Colorants directs et préparations à base de ces colorants …