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1331 résultats pour "学位证能补办么<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>简阳学位证丢了怎么考研-学位认证报告在哪申请<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>一比一仿日本长滨生物科学技术大学文凭毕业证EV"

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes … obtenus par cuisson de terres préalablement mises en forme, relevant de l'industrie céramique, sont en majeure partie … objets formés de ces matières et tous les autres articles relevant du Chapitre 71 . b)    Les pierres lithographiques …

Legal note

… travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de …

Legal note

… 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de …

Section XIII > Chapitre 70

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des … définie, isolés à l'état pur ou commercialement pur, ils relèvent du Chapitre   29 sauf dans le cas du méthane et du …

Legal note

… exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des …

Section I

Explanatory notes

… ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les produits … similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08. 3)    Les produits extincteurs présentés …

Legal note

… similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les produits …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce …

Legal note

… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites …

Legal note

… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 …

Legal note

… subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont …

Legal note

… médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont …

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