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Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… gallium, de l'indium ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce Chapitre couvre également les cermets (n° 81.13 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… même que les ouvrages en amiante terminés , relèvent du n ° 68.12 . …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.90

CAS

… 834153-87-6 … 83646-97-3 … 1823692 … 381231-18-1 … 104-14-3 … 946846-83-9 … 3130-96-9 … … … 342577-38-2 … 834153-87-6 … 83646-97-3 … 1823692 … 381231-18-1 … 104-14-3 … 946846-83-9 … 3130-96-9 … …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… les caractéristiques rappelées à la Note explicative du n° 73.12 . …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… en cuir naturel.               - Chaussures de sport : 6403.12 - - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… terre simplement desséchées, déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 ). b)    La fécule de pommes de terre ( n° 11.08 ). …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 ) ou en vannerie ( n° 14.01 ), pour autant que, dans …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… exclus les pneumatiques utilisables pour le rechapage ( n ° 40.12 ). 3)     Le caoutchouc en poudre ou en granulés obtenu à …

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