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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des … ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques de … exemple) mais non les mélanges de sels possédant des anions différents, même s'ils ont le même cation. Ne seront donc …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
Explanatory notes
… ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ … d'une source d’énergie, par exemple lasers, résistances, faisceaux d’électrons ou rayonnement ultraviolet pour … un objet en 3 dimensions à partir de matières (ex. : métaux, matières plastiques, caoutchouc, plâtre, ciment, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, … 8463.90 - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
Explanatory notes
… les termes poils grossiers comprennent tous les poils des animaux non énumérés au paragraphe 1) ci‑dessus. Mais il convient de … les poils de chèvres communes, les poils des flancs d'animaux des races chevaline ou bovine, les poils de chien, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
Explanatory notes
… Ils sont parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques spéciaux de stabilisation qui facilitent le pointage des armes, quels que soient les … de boulets en fonte frappant le sol, ou bien de lourds rouleaux placés devant le tank. Les chars amphibies relèvent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des …
Explanatory notes
… ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des … ou pinène bêta, limonènes, etc.) obtenus à partir des bois résineux de conifères ou de leurs produits d'exsudation. … ici : 1) Les produits volatils de la distillation (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
Explanatory notes
… végétale dont l'utilisation principale est le tannage des peaux ou cuirs. Ces extraits sont généralement préparés en épuisant par l'eau chaude, acidulée … ainsi préparés sont liquides, mais peuvent être rendus pâteux ou solides par nouvelle concentration ou évaporation. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
Explanatory notes
… de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A) Les peptones et leurs dérivés . 1) Les peptones … (protéine principale du soja). 4) Les kératines des cheveux, des poils, des ongles, des cornes, des sabots, des … Toutefois, les nucléoprotéides de mercure répondant aux spécifications du n° 28.52 sont exclus . 6) Les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …