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Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… desséché, parfois appelé improprement albumine de sang ( n° 05.11 ). b)    Les albuminates de métaux précieux ( n° 28.43 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… à couper les sabots, pour maréchaux‑ferrants ( n°  82.05 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… de la présente position, montés à demeure ( n° 87.05 , notamment). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ( n ° 71.05 ). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… par exemple). Ces réveils et pendulettes relèvent du n° 91.05 . Les réveils et pendulettes‑réveils sont munis d'une …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… un traitement chimique. Dans ce cas elles relèvent du n° 47.05 . En règle générale, la pâte mécanique n'est pas …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… à 60.06 ). b)    Les résilles et filets à cheveux du n° 65.05 . c)    Les filets préparés pour sports (filets de …

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