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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.53
… Champignons du genre Cantharellus …
Section II > Chapitre 7 > Position 0711 > 0711.5 > 0711.51
… Champignons du genre Agaricus …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.3 > 0712.31
… Champignons du genre Agaricus …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107 > 4107.9
… Autres, y compris les bandes …
Section II > Chapitre 8 > Position 0807 > 0807.1
… Melons (y compris les pastèques) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles–surprises. 9505.10 … pour fêtes, carnaval ou autres divertissements qui, compte tenu de leur utilisation, sont généralement de fabrication simple et peu robuste. Parmi ceux‑ci on peut citer : 1) …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que … de la matière première , c'est‑à‑dire : 1) Les cocons impropres au dévidage : cocons percés, perforés, piqués ou …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et … De même, la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le … bambou, rotin, matière plastique ou métal. Ils peuvent comporter des poignées, des pommeaux, réalisés dans les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… A. - ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX Ces composés se forment généralement par l’action des acides … SELS DES ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX Ces composés peuvent s’obtenir seulement à partir des esters des … . 29.19 - Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …