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Section IV

Explanatory notes

… simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du …

Legal note

… du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé …

Legal note

… succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        …

Legal note

… l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… de matières textiles. Ils doivent alors subir une opération d'étirage en vue d'orienter leurs molécules et …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… leur sortie de la filière ou après qu'ils ont subi diverses opérations telles que le lavage, le blanchiment ou la …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 9018.50 ‑ Autres instruments et appareils d'ophtalmologie 9018.90 ‑ Autres instruments et appareils La … un diagnostic, de prévenir ou de traiter une maladie, d'opérer, etc. On y range également les instruments et … médico‑chirurgical, même à usage vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à usages cliniques), les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… esters et autres dérivés.               - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

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