… des boucles qui peuvent être fixées par un enduit épais de caoutchouc, de matière plastique, etc. jouant également le rôle de support ou collées à l'aide … textiles sur un support textile enduit d'une couche de caoutchouc, de matière plastique, etc. 4) Les tapis de …
… coiffure, barrettes et articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ … (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. 2) Les peignes … textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres matières. Ces articles sont …
… (gonds, charnières, serrures, encadrements métalliques, etc.). Les articles visés à cette position peuvent être … de coffrages, y compris les coffrages pour le bétonnage, etc. Toutefois ne sont pas compris ici les panneaux en bois … position comprend également les lames, frises, planches, etc., assemblées en panneaux pour revêtement de sol, (y …
… peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par … ainsi que par emboutissage, moulage, enroulement, etc. avant que le liant n'ait fait prise : plaques et … caniveaux pour câbles, chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles peuvent être colorés dans la masse, …
… du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes utilisées par les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur appartiennent; ces … cousus à la surface extérieure des vêtements, des bérets, etc. (écussons sportifs, militaires, provinciaux ou …
… tuiles de couverture (pour toitures, couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme … l'aide desquels elles s'emboîtent les unes dans les autres, etc.) ou de tuiles spéciales telles que les tuiles pour … poinçons, boules, garnitures diverses de faîtage, etc. 4) D'autres pièces de construction, par exemple : …
… les peintures, les encres d'imprimerie, les cirages, etc.; ils entrent dans la fabrication du papier carbone ou … sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici : a) Le graphite naturel ( … du n° 32.06 (noirs alu , noir de schiste, noir de silice, etc.). d) Le graphite artificiel et le graphite colloïdal …
… surface quelconque (papier, verre, céramique, bois, métal, etc.), de sorte que le motif imprimé adhère à ce nouveau … de fabrique sur les véhicules, machines, instruments, etc. Les décalcomanies destinées à l'amusement des enfants … (pour dessins de broderie, marquage de la bonneterie, etc.), qui consistent en papiers revêtus de dessins coloriés …
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