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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, … être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, … de quatre portes, d'un hayon vitré, de deux sièges à l'avant conçus pour transporter trois personnes, et à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… indicateur de niveau d'eau lumineux, un élément chauffant avec thermostat de sécurité, un réservoir à eau distillée et … des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.90/1. Adoption : 2009 … 2. Fer à repasser …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… XVI et Note 3 du Chapitre 90) et 6. Voir également l'Avis 9027.20/2 Adoption : 2021   Extracteur à membrane Pompe … XVI et Note 3 du Chapitre 90) et 6. Voir également l'Avis 9027.20/1 Adoption : 2021 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… pour la vente au détail dans une boîte en carton avec une tasse en céramique et une soucoupe en céramique. La … dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… mm, un poids de 143 g, un écran tactile HD panoramique (avec une résolution de 1 334 x 750 pixels à 326 ppp) et un … des réseaux sociaux, le traitement de données, la navigation sur internet, la prise de photos et de vidéos, la … classique, doté d’un connecteur prévu pour la liaison avec la poignée. L’appareil peut se connecter aux réseaux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… en plomb en forme de L, d'une structure coulissant vers l'avant, d'un dispositif de chauffage de la taille, d'un … d'une connexion «Bluetooth®» et il est compatible avec des dispositifs utilisant le système d'exploitation …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : … à neige. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/3 et 9505.10/4. Adoption … en feutre. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/2 et 9505.10/4. Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… de propulsion placé à l'arrière des véhicules, présentées avec ou sans leur godet. Le godet est chargé par un mouvement vers l'avant des engins qui soulèvent la charge, la transportent et …

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