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Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal … métaux précieux. Sont exclus de cette position : a)    Les flacons ou réservoirs (corps de vaporisateurs) présentés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… navals de relevage ou de renflouement (caissons, docks flottants, etc.), qui agissent exclusivement par poussée … supportés par des pylônes disposés de place en place à flanc de montagne. Deux équipements mobiles (cabines, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… Ce produit est en masses cristallines, poudre, fleurs ou pains obtenus par sublimation. Incolore à l'état … à l'air en jaunissant. Il est souvent présenté dans des flacons bien bouchés contenant quelques gouttes d'alcool …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… mélasses d'agrumes . 9)    Les résidus de l'hydrolyse des rafles de maïs en vue de l'obtention du 2‑furaldéhyde, dénommés moutures de rafles de maïs hydrolysées . Les produits de la présente …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties … dont il s’agit, on peut citer : 1)    Les antennes et réflecteurs de tous types (émission et réception). 2)    Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, … varier du jaune au brun rougeâtre. Du foie de la morue, du flétan ou d'autres poissons, on extrait une huile très riche …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( Crocus sativus ). Il peut … (coriandre, poivre noir, cumin, gingembre et clous de girofle, par exemple) et d'autres substances aromatisantes …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… tel est souvent le cas pour les asperges, les choux‑fleurs, le persil, le cerfeuil, le céleri, les oignons et … genre Pimenta ( n° 09.04 ), les farines, semoules, poudres, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… etc. Le bitume de pétrole légèrement modifié par insufflation d'air, et analogue au bitume non insufflé, reste classé dans la présente position. C)   Parmi …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… première partie du n ° 42.02 . b)    Les gants, mitaines et moufles mixtes en cuir et en pelleteries, quelles que soient … de ces constituants ( n ° 42.03 ).  Les gants, mitaines et moufles entièrement en pelleteries restent classés ici. …

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