Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5203 > 5203.00
… Coton, cardé ou peigné …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.30
… Groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105 > 9105.2
… Pendules et horloges, murales …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.30
… Moulinets pour la pêche …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en … adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ … les couteaux à découper et les couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce … que ceux de la catégorie précédente; parmi ces couteaux, on peut citer : Les couteaux de bouchers ou de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés … et leurs composés compris dans la présente position, on peut citer : 1) l'hydrogène lourd ou deutérium qui a pu … et la paraffine lourde. 4) les isotopes du lithium (appelés lithium 6 ou 7) et leurs composés; 5) l'isotope …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou … est souvent le cas pour les asperges, les choux‑fleurs, le persil, le cerfeuil, le céleri, les oignons et les aulx. En … poudres, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre ( n° 11.05 ), les farines, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …