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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.80
… Tungstates (wolframates) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2821 > 2821.20
… Terres colorantes …
Section V > Chapitre 25 > Position 2522 > 2522.20
… Chaux éteinte …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.20
… Bateaux-citernes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … ‑ ‑ Brides 7307.22 ‑ ‑ Coudes, courbes et manchons, filetés 7307.23 ‑ ‑ Accessoires à souder bout à bout 7307.29 ‑ ‑ … servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, raccords, etc.), ne font pas …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. … synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textiles - Autres : 6001.91 - - De coton …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.30
… Surfaces textiles touffetées …