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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits … scellés » ‑ Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets … Sont repris ici les lampes et tubes à filament incandescent, les lampes et tubes à décharge dans des gaz ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), …
Explanatory notes
… pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), … 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en … stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en cause relèvent …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, … pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres … (gilets de corps, chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et articles similaires), autre …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices 3306.20 - Fils … (fils dentaires) 3306.90 ‑ Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, … et dont la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur … voir la Note 8 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1) Les papiers et cartons ondulés . Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …
Explanatory notes
… leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 - Brûleurs à … similaires 8416.90 - Parties La présente position comprend toute une classe d’appareils mécaniques ou … du foyer, ce qui dispense de l’utilisation de grilles et de cendriers dans les foyers. On peut citer les types …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus . 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, non … d'autres matières pour éviter la formation de taches. Aux Indes, en particulier, on ajoute parfois un enduit à base de terre argileuse contenant du sulfate de …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées …
Explanatory notes
… castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées … par le cachalot, se présente sous la forme de masses arrondies, formées de couches concentriques et pouvant peser … une odeur douce et suave. Sa couleur peut aller du gris cendré au gris très foncé; sa densité est inférieure à …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi …