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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.40
… Parties de ces machines, appareils ou matériel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.10
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228 > 7228.50
… Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.30
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, …
Explanatory notes
… ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, … émettrices de rayons infrarouges, etc.). La plupart de ces articles sont fabriqués à l'aide de machines automatiques à …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente …