Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, … mélanges des deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et …
Explanatory notes
… y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et … spécialement conçus pour la photographie sous‑marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour … électroniques ») 9006.69 ‑ ‑ Autres ‑ Parties et accessoires : 9006.91 ‑ ‑ D'appareils …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21
… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316 > 7316.00
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.40
… Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.40
… Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.20
… Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.80
… Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …