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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi … poudres de diamant naturel sont principalement obtenus par broyage de grains de diamant de qualité industrielle …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… position, même s'ils concourent à la construction, les tuyaux et autres pièces pour canalisations et usages similaires, tels que les tuyaux de descente des eaux de pluie ( n° 69.06 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… également compris dans la présente position les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par extrusion. Toutefois les tubes et tuyaux sur lesquels des ailettes ont été rapportées, par …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… similaires, utilisés normalement pour le ménage, le voyage et le camping.  La présente position couvre également … exclus de cette position : a)    Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… les farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une … textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines qui ont été soumises à des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… A)   Les compositions pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles … également exclus de cette position les produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, qui seraient présentés …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… Cette position comprend en outre la laine, les poils (de yack, de chèvre mohair ou du Tibet, par exemple) et d'autres … de poils, entrelacé autour de deux ficelles parallèles et ayant l'aspect d'une tresse.  Ces articles dénommés crêpes …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… du genre Bibos , tels que le Gaur ( Bibos gaurus ), le Gayal ( Bibos frontalis ) et le Banteng ( Bibos sondaicus ou … ). C)    Les animaux du sous-genre Poephagus , comme les yaks du Tibet ( Bos grunniens ). 2)     Les buffles  : …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ Acryliques ou … synthétiques discontinues ou de filaments synthétiques) ayant subi des opérations de cardage, de peignage ou …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… (papier par exemple) soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou … de tontisses, même pourvus d'un support supplémentaire ou ayant subi une imprégnation ou enduction de l'envers en vue …