Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de méthyle) … leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles correspondants. Le poly(méthacrylate de méthyle) est le polymère le plus important de cette catégorie. Il est utilisé, en raison de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
… Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. …
Explanatory notes
… 84.11 - Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à … comme c’est le cas, par exemple, des turbines à vapeur. A.- TURBOREACTEURS Un turboréacteur se compose d'un groupe …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - Selle; - Support de siège; - Roue à chaîne. Application des RGI 1 et …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Classification opinions
… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et réfrigérés . Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 - - … copolymères du styrène. Les copolymères du styrène les plus importants sont les copolymères de styrène‑acrylonitrile … des copolymères de styrène‑butadiène qui contiennent une proportion importante de butadiène répondent aux conditions …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des … châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, supports et supports de montage; 2°) éléments de montage du … et supports; 3°) éléments de montage du disjoncteur : portes de compartiment, supports d’appareillage, séparations …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure … égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels … les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux … position comprend notamment : Les camions et camionnettes ordinaires (à plateau, bâchés, fermés, etc.), les voitures … du n° 87.05 , etc., les camions pour l'enlèvement des ordures ménagères, même s'ils comportent des dispositifs de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc … excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2) Les cordes (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des … caoutchouc ( Section XI ). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles relèvent du n ° …Section VI > Chapitre 28 > Position 2824
… Oxydes de plomb; minium et mine orange. …