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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… Adoption : 1961 … 2. Serre-câble, destiné à supporter des conducteurs électriques isolés, comportant un collier en … à haute résistance, tissée et entièrement recouverte d'une couche de protection de poly(chlorure de vinyle) visible à … » , en formant des ouvertures de 35 x 40 mm. Le polymère d'enduction assure la fixation (consolidation) des éléments …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

Legal note

… a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour … de traitement de l'information), constituée par une cartouche en matière plastique contenant une plaquette de …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel … circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;        h)      les projecteurs d'éclairage des … exemple, des parties telles que les joints ou rondelles en caoutchouc ou en cuir et les membranes en cuir pour …

Legal note

… pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel … circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;        h)      les projecteurs d'éclairage des …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le … flottage, est traité le plus généralement par grillage et réduction. Lors du grillage, effectué sous l'action de … soufre est éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke et d'un fondant, le …

Legal note

… en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… : 1965   … 2. Ressort pneumatique composé d’un soufflet en caoutchouc à renfort textile (caoutchouc vulcanisé), de plaques en acier et d’un piston en … dessous … 3. Ressort pneumatique composé d’un soufflet en caoutchouc à renfort textile (caoutchouc

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un … linalol, de 2,5-diméthylpyrazine et de 2-acétylpyrazine. La cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui … qui crée, sans combustion, de la vapeur à aspirer par la bouche et à expirer par le nez de l’utilisateur. Le produit …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… suivantes : dimension 13R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 équivalant à … suivantes : dimension 13R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 (équivalant … 3350 kg; dimension 295/80R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 152/148 (équivalant …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… d’ammonium sous forme de gel  utilisé dans le processus de production des explosifs pour les mines et les carrières. … d’ammonium sous forme de gel  utilisé dans le processus de production des explosifs pour les mines et les carrières. … sous forme de granulés poreux  utilisé dans le processus de production des explosifs pour les mines et les carrières. …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …

Legal note

… en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …

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