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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
Explanatory notes
… interchangeables avec lesquels il serait pratiquement impossible d'effectuer, en l'état, un travail quelconque et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, …
Explanatory notes
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, … de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, … ou de colle, ou comme engrais. 2) Les ouvrages usagés inutilisables en l'état ou pour la confection d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures … énumérés dans le libellé ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Les chaussures de la … par une chaussette en textile destinée à constituer la doublure de l'article, est placé dans un moule avec, soit …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, …