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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée … qu'elles peuvent encore retenir. Les fibres se présentent alors sous forme de voiles (nappes) ou de rubans. Si l'on … cardés , les voiles sont divisés longitudinalement en plusieurs éléments, qui sont ensuite roulés sur eux‑mêmes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, …
Explanatory notes
… 39.14 ‑ Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des polymères … Ces groupes ioniques actifs confèrent aux polymères, lorsque ceux‑ci sont mis en contact avec une solution …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à coupe rapide ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les … aussi être utilisées comme berceaux. 2) Les châssis et leurs parties. 3) Les roues, même munies de pneumatiques, et leurs parties. …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, … - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère … de bateaux relèvent des n°s 89.01 ou 89.05 . 2) Les viviers flottants percés de trous destinés à conserver des …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.06 ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … graisses et toutes les huiles d'origine animale ainsi que leurs fractions, à l'exception de celles qui relèvent du … notamment : 1) Les graisses d'équidés, d'hippopotame, d'ours, de lapin, de crabe de terre, de tortue , etc. (y …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …